Modification n°1 du PPR - pièces du PPR approuvé le 8 janvier 2021

• note de présentation
• règlement
• carte réglementaire secteur Nord-Est
• carte réglementaire secteur Nord-Ouest
• carte réglementaire secteur Sud

Modification n°1 du PPR - pièces administratives

• arrêté n°DDT-2021-0008 portant approbation de la modification n°1 du PPR
• rapport de la DDTdirection départementale des territoires proposant l'approbation de la modification n°1 du PPR
• arrêté n°DDT-2020-1110 du 15 septembre 2020 portant prescription de la modification n°1 du PPR
• décision de l'autorité environnementale

Pièces du PPR approuvé le 28/06/2011

• rapport de présentation
• carte de localisation des avalanches historiques au 1/10000
• carte de localisation des phénomènes historiques au 1/10 000
• carte des aléas avalanche au 1/10 000
• carte des aléas au 1/10 000 (feuille Nord)
• carte des aléas au 1/10 000 (feuille Sud)
• carte réglementaire au 1/5 000 (partie 1)
• carte réglementaire au 1/5 000 (partie 2)
• règlement

Pièces administratives

• arrêté préfectoral 2011179-0061  du 28 juin 2011 d'approbation du projet de révision du PPRn
• rapport proposant l'approbation du projet de révision du PPRn
• rapport du commissaire enquêteur
• arrêté préfectoral 2010-790  du 30 août 2010 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRn
• arrêté préfectoral 2004-1911  du 1er septembre 2004 prescrivant la révision du PPRn

Dossier communal synthétique

• dossier

vers information des acquéreurs et locataires