Talloires-Montmin
Montmin
Prise en compte de l'aléa exceptionnel d'avalanches - Lieux-dits Les Prés Ronds et La Perrière
- courrier DDTdirection départementale des territoires du 8 septembre 2017 pour application de l'article R.111-2 du code de l'urbanisme
Pièces du PPR approuvé le 23 juin 2015
- note de présentation
- règlement
- carte réglementaire au 1/5000
- carte des aléas naturels au 1/10000
- carte de localisation des phénomènes historiques
- carte des enjeux
Pièces administratives
- arrêté préfectoral 2015-0191 du 23 juin 2015 approuvant le PPR
- rapport proposant le projet de PPR pour approbation
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2014307-0001 du 3 novembre 2014 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de PPRn
- arrêté préfectoral 2012345-0004 du 10 décembre 2012 prescrivant l'élaboration du PPRn
Talloires
Pièces du PPR approuvé le 19 septembre 2008
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes historiques au 1/10 000
- carte des aléas au 1/10 000
- carte des enjeux au 1/10 000
- carte réglementaire au 1/5 000
- règlement
Pièces administratives
- arrêté préfectoral 2008-550 du 19 septembre 2008 portant approbation du PPRn
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2008-87 du 15 février 2008 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet d'élaboration du PPRn
vers information des acquéreurs et locataires
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