Ayse
Procédure de révision du PPR et carte des aléas en cours
Acquisition de connaissances complémentaires en cours (informations disponibles en commune)
Pièces administratives
- arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-1098 du 6/09/2023 portant prescription de la révision du PPR
Plan de prévention des risques PPR
Pièces du PPR approuvé le 19/11/2001
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes naturels au 1/10000
- carte des aléas au 1/10000
- carte réglementaire au 1/5000
- règlement
Étude de connaissance des aléas - information préventive
- carte des aléas naturels au 1/10000 notifié par le préfet le 7 novembre 2011
- carte de localisation des aléas naturels au 1/25000
- tableau descriptif de la carte de localisation
- carte de localisation des ouvrages protection/prévention au 1/25000
- tableau descriptif des ouvrages
- dossier photographique
vers information des acquéreurs et locataires
Partager la page