Les Clefs
Plan de prévention des risques naturels (PPRn)
Approuvé le 5 juillet 2019 par arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2019-1091
Pièces du dossier :
- Rapport de présentation
- Règlement
- Carte réglementaire au 1/5000
- Carte des aléas naturels + aléa avalanche de référence exceptionnelle au 1/10000
- Carte des enjeux au 1/20000
- Carte des phénomènes au 1/27500
Pièces administratives
- Arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2019-1091 du 5 juillet 2019 d'approbation du PPR Les Clefs
- Rapport d'approbation DDTdirection départementale des territoires mai 2019 (bilan et réponses aux remarques de l'enquête publique)
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur remis le 5 avril 2019
- Bilan de la concertation - janvier 2019
- Arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2019-007 d'enquête publique du 7 janvier 2019
- Arrêté préfectoral de prescription du 17 octobre 2017
Dossier communal synthétique
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