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Plans et schémas
Mise à jour le 08/02/2023
CIMA
La convention interrégionale du massif des Alpes (CIMA) est un outil financier pluriannuel et partenarial de déclinaison opérationnelle du schéma interrégional du massif des Alpes qui permet d’accompagner des projets à portée interrégionale (...)DDRM
Le DDRM de la Haute-Savoie, approuvé par arrêté préfectoral le 31 janvier 2023, recense toutes les communes à risques du département dans lesquelles une information préventive des populations doit être réalisée.DGO sécurité routière
Le 8 novembre dernier, Animya N’Tchandy, directrice de cabinet du préfet, accompagnée de Rachel Chapuis, coordinatrice sécurité routière et de Nicolas Ramella-Pezza, responsable de l’observatoire sécurité routière de la DDT, réunissait les acteurs (...)DICRIM
Le Dicrim est un document réalisé par le maire et librement consultable en mairie qui a pour objectif d’informer tout citoyen.ORSEC
Le dispositif ORSEC est un programme d'organisation des secours à l'échelon départemental, en cas de catastrophe. Il permet une mise en œuvre rapide et efficace de tous les moyens nécessaires sous l'autorité du préfet.PCS
Les communes soumises à un risque doivent mettre en place une organisation particulière en cas de crise qu'on appelle plan communal de sauvegarde (PCS).PDALHPD
Piloté conjointement par l’État et le Département, il définit pour une période de 5 ans, la politique territoriale et les actions en faveur de l’hébergement, de l’accès au logement ordinaire ou accompagné et du maintien dans le logement des (...)PDPG
Le plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles (PDPG), élaboré par la fédération départementale de pêche de la Haute-Savoie, a été approuvé le 30 juin 2017 par le préfet de la Haute-Savoie.PEB
Le plan d’exposition au bruit (PEB) est un document d’urbanisme opposable aux tiers qui s’impose au plan local d’urbanisme (PLU) ou au plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI). Il vise à organiser l’urbanisation proche des aérodromes en (...)PEdT et plan mercredi
Ces deux dispositifs sont mis en place à l'initiative des collectivités territoriales afin de proposer des activités de qualité hors du temps scolaire dans un cadre concerté avec les acteurs locaux.