Bellevaux
PPR approuvé le 20 juin 2019
par arrêté préfectoral n° DDT-2019-1018
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le rapport de présentation
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le règlement
- la carte réglementaire au 1/5000
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Partie Nord
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Partie Centre
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Partie Sud
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la carte réglementaire au 1/10000
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la carte des aléas
au 1/10000
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la carte des enjeux
au 1/12500
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la carte des phénomènes historiques
au 1/15000
Pièces administratives
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Arrêté préfectoral n° DDT-2019-1018 du 20 juin 2019
d'approbation du PPR de la commune de Bellevaux
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Rapport DDTdirection départementale des territoires d'approbation
- mai 2019 (réponses aux remarques/questions de l'enquête publique)
- Rapports du commissaire enquêteur du 20 mai 2018 :
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Rapport d'enquête
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Avis / conclusions
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Bilan de la concertation
- mars 2018
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Arrêté préfectoral d'enquête publique
n° DDT-2018-599 du 20 février 2018
Avis
d'enquête publique
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l'arrêté préfectoral n° DDT-2016-0499
du 10 mars 2016 prescrivant la révision du PPR de la commune de Bellevaux
Dossier communal synthétique
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