Pièces du PPR approuvé le 10 juin 2021

Pièces administratives

• Arrêté d'approbation n°DDT-2021-846
• Rapport d'approbation

Pièces techniques

• Rapport de présentation
• Carte de localisation des phénomènes historiques
• Carte des enjeux
• Cartes des aléas naturels (3 pages - 1/10000, 1/5000,aléas d'avalanches exceptionnelles)
• Cartes réglementaire au 1/5000 (2 pages - 1/5000 et 1/2500)
• Règlement

Procédure de révision du PPR

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

• Rapport du commissaire enquêteur
• Conclusions du commissaire enquêteur

Enquête publique du 18 août au 22 septembre 2020

• Avis d’enquête publique
• Arrêté n°DDT-2020-0906 d'ouverture d'enquête publique

Pièces du projet de PPR soumises à enquête publique du 18 août au 22 septembre 2020

• Rapport de présentation
• Carte de localisation des phénomènes historiques
• Carte des enjeux
• Carte des aléas naturels au 1/10000
• Carte des aléas naturels au 1/5000
• Carte des aléas d'avalanches de référence exceptionnelle
• Carte réglementaire au 1/5000
• Règlement

Observations du public durant l'enquête publique

• Observation n°1 du registre
• Courriel n°1
• Observation n°2 du registre
• Observation n°3 du registre
• Courriel n°2

Pièces administratives

• Arrêté préfectoral du 21/12/2016 prescrivant la révision du PPR
• Avis d’enquête publique
• Arrêté n°DDT-2020-0906 d'ouverture d'enquête publique

Pièces du PPR approuvé le 11 mai 1992

• Rapport de présentation
• Règlement
• Carte réglementaire au 1/5 000

Dossier communal synthétique

• Dossier
• Cartographie

=> vers information des acquéreurs et locataires