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Talloires-Montmin
Mise à jour le 17/07/2017
Montmin
pièces du PPR approuvé le 23 juin 2015
- la note de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire au 1/5000
- la carte des aléas naturels au 1/10000
- la carte de localisation des phénomènes historiques
- la carte des enjeux
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2015-0191 du 23 juin 2015 approuvant le PPR
- le rapport proposant le projet de PPR pour approbation
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2014307-0001 du 3 novembre 2014 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de PPRn
- l'arrêté préfectoral 2012345-0004 du 10 décembre 2012 prescrivant l'élaboration du PPRn
Talloires
pièces du PPR approuvé le 19 septembre 2008
- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques au 1/10 000
- la carte des aléas au 1/10 000
- la carte des enjeux au 1/10 000
- la carte réglementaire au 1/5 000
- le règlement
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2008-550 du 19 septembre 2008 portant approbation du PPRn
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2008-87 du 15 février 2008 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet d'élaboration du PPRn