PPR Avalanches

Pièces du PPR approuvé le 28/05/2015

• rapport de présentation
• carte de localisation des avalanches  au 1/10 000 - partie Nord
• carte de localisation des avalanches  au 1/10 000 - partie Sud
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 1
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 2
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 3
• carte des enjeux  - 1
• carte des enjeux  - 2
• carte des enjeux  - 3
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 1
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 2
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 3
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 4
• règlement
• annexe technique 1  - fiches par couloir
• annexe technique 2 - rapport complet du groupement d'experts BBCM

Pièces administratives

• arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2015-0103  du 28 mai 2015 d'approbation du PPR avalanches
• rapport proposant l'approbation du PPRaplan de prévention des risques avalanches
• avis du commissaire enquêteur
• rapport du commissaire enquêteur page 1 à 100
• rapport du commissaire enquêteur page 101 à 179
• annexes de 1 à 3
• annexes de 4 à 6
• annexes de 7 à 10

Dossier soumis à enquête publique du 16 février au 27 mars 2015

• rapport de présentation
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 1
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 2
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 3
• carte de localisation des avalanches  du secteur Nord au 1/10 000
• carte de localisation des avalanches  du secteur Sud au 1/10 000
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 1
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 2
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 3
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 4
• règlement

Suite à la réunion publique d’information du 19 novembre 2014, une consultation de la population avec mise à disposition du projet de PPR avalanches révisé, en mairie et sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie, a eu lieu, du 20 novembre au 5 décembre 2014. Des observations ont été adressées par courrier, message électronique ou lors de la présence de la DDTdirection départementale des territoires en mairie les 4 et 5 décembre. L’examen de ces observations nous a déjà conduit à préciser la rédaction des mesures imposées aux biens existants. Vous pouvez consulter le rapport  synthétisant les observations reçues et les réponses ayant pu être faites à ce jour.

Projet de révision du PPRa modifié suite à la consultation de la population

• rapport de présentation
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 1
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 2
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 3
• carte de localisation des avalanches  du secteur Nord au 1/10 000
• carte de localisation des avalanches  du secteur Sud au 1/10 000
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 1
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 2
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 3
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 4
• règlement
• annexe technique 1 - fiches récapitulatives par couloir
• annexe technique 2 - rapport complet du groupement d'experts BBCM – 2013-2014

Pour information : les supports de présentation de la réunion publique du mercredi 19 novembre :

• support de présentation de la DDTdirection départementale des territoires
• support de présentation de BBCM

Le groupement BBCM a été sollicité pour avis sur plusieurs questions techniques. Leur réponse est attendue courant janvier, l’objectif étant de pouvoir intégrer leur précisions avant l’enquête publique prévue pendant les vacances d'hiver 2015.

• arrêté préfectoral 2015006-0009  du 6 janvier 2015 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du plan de prévention des risques avalanches, du lundi 16 février 2015 au vendredi 27 mars 2015
• arrêté préfectoral 2014170-0002  du 19 juin 2014 prescrivant la révision du plan de prévention des risques naturels avalanches

PPR Mouvements de terrain, crues torrentielles et inondations

Pièces du PPR approuvé le 17/05/2002

• rapport de présentation
• carte du réseau hydrographique  au 1/36 000
• carte de localisation des phénomènes naturels historiques  au 1/25 000
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 1
• carte des aléas  au 1/10 000 - partie 2
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 1
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 2
• carte réglementaire  au 1/5 000 - partie 3
• règlement

Dossier communal synthétique

dossier

Cartographie

• carte avalanches
• carte crues torrentielles
• carte glissements de terrain
• carte zones humides
• carte chutes de blocs

vers information des acquéreurs et locataires