Les Contamines-Montjoie
Actualisation de la cartographie de l'aléa d'avalanches sur le couloir d'Armancette, suite à l'évènement du 10/12/2021
- courrier du DDTdirection départementale des territoires au Maire pour prise en compte de cette nouvelle connaissance (étude RTM -novembre 2022) dans l'instruction des demandes d'occupation du sol et dans le Plan communal de sauvegarde (PCS).
PPR approuvé le 20 juillet 2016
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le rapport de présentation
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la carte de localisation des phénomènes historiques au 1/25 000
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la carte des enjeux au 1/10 000
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la carte des aléas au 1/10 000 partie sud
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la carte des aléas au 1/10 000 partie nord
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la carte règlementaire au 1/5 000 partie sud
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la carte règlementaire au 1/5 000 partie nord
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le règlement
Pièces administratives
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l'arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2016-1124 du 20 juillet 2016 approuvant le PPRn
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le rapport proposant l'approbation du PPRn
- juin 2016
- le rapport et l'avis du commissaire enquêteur du 11 avril 2016 :
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rapport
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
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avis motivé
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l'arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2015-1220 du 18/12/2015
d'ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRn du 8 février 2016 au 11 mars 2016
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bilan de la consultation de la population
organisée en avril 2013
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l'arrêté préfectoral 2011203-0013
du 22 juillet 2011 prescrivant la révision du PPRn
dossier communal synthétique
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le dossier
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la cartographie
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