Etude des aléas

- la carte des aléas naturels  notifiée le 26/01/2017
- la note de présentation

• annexe 1

• annexe 2

• annexe 3

Modification n°1 du PPRi Arve approuvée le 7 mars 2014

- la note de présentation
- la carte réglementaire  au 1/5000

pièces du PPR approuvé le 19 novembre 2001

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000
- le règlement

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral  du 7 mars 2014 d'approbation de la modification n°1 du PPRiplan de prévention des risques inondation Arve
- le rapport proposant l'approbation  de la modification n°1 du PPRiplan de prévention des risques inondation Arve
- l'arrêté préfectoral  du 27 décembre 2013 prescrivant la modification n°1 du PPRiplan de prévention des risques inondation Arve
- l'étude hydraulique  du ruisseau de l'Englennaz - annexes 1 et 2  et annexes 3 à 5  
- décision de l'Autorité environnementale , après examen au cas par cas, relative à la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels de Thyez

vers Information des Acquéreurs et Locataires