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21 résultat(s)
Ville-la-Grand
Pièces du PPRi du Foron approuvé le 04 août 2011 rapport de présentation règlement carte des aléas au (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Saint-Cergues
arrêté préfectoral DDT-2015-0468 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi du Foron carte (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Samoëns
arrêté préfectoral DDT-2018-1956 du 4 décembre 2018 fiche synthétique PPRi Giffre du 28 juin 2004 carte (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Juvigny
arrêté préfectoral 2011234-0023 du 22 août 2011 fiche synthétique PPRi du Foron carte générale carte (...)
Mis à jour le 18/10/2023
Préfet
de la Haute-Savoie
Gaillard
arrêté préfectoral DDT-2015-0466 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi du Foron carte (...)
Mis à jour le 27/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Marignier
arrêté préfectoral DDT-2015-0466 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi Giffre révision partielle approuvé (...)
Mis à jour le 27/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Morillon
arrêté préfectoral 2013137-0017 du 17 mai 2013 fiche synthétique PPRi Giffre modification n°1 du 8 avril (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Taninges
arrêté préfectoral n°DDT-2019-1362 du 5 septembre 2019 fiche synthétique PPRi Giffre approuvé du 28 juin (...)
Mis à jour le 19/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Sixt-Fer-à-Cheval
Procédure en cours: révision du PPR l'arrêté préfectoral N°DDT-2017-1459 du 3 août 2017 prescrivant la révision du plan de prévention des risques (...)
Mis à jour le 16/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Gaillard
administratives - l'arrêté préfectoral 2011210-0010 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie