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21 résultat(s)
Gaillard
arrêté préfectoral DDT-2015-0466 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi du Foron carte (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Marignier
arrêté préfectoral DDT-2015-0466 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi Giffre révision partielle approuvé (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Morillon
arrêté préfectoral 2013137-0017 du 17 mai 2013 fiche synthétique PPRi Giffre modification n°1 du 8 avril (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Taninges
arrêté préfectoral DDT-2019-1362 du 5 septembre 2019 fiche synthétique PPRi Giffre approuvé du 28 juin (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Sixt-Fer-à-Cheval
Procédure en cours : révision du PPR arrêté préfectoral DDT-2017-1459 du 3 août 2017 prescrivant la révision du plan de prévention des risques (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Gaillard
administratives arrêté préfectoral 2011210-0010 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Juvigny
administratives arrêté préfectoral 2011210-0011 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 22/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Cluses
secteur 1 carte du secteur 2 extrait du règlement PPRi Arve carte générale carte du secteur (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Ambilly
pièces du PPRi approuvé le 29 juillet 2011 rapport de présentation carte des aléas au 1/10 000 carte (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Marignier
révision partielle du PPRi du Giffre approuvé le 18/06/2009 rapport de présentation carte de localisation des (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie