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Destination forêt
Mis à jour le 14/05/2024
0100036902 - forage pour irrigation cultures maraîchères - SCIEZ
Création d'un forage à usage agricole destiné à l'irrigation de cultures maraîchères - commune SCIEZ
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,19 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
0100045431 - Forage pour irrigation cultures maraîchères - VIRY
Création d'un forage pour irrigation de cultures maraîchères - commune VIRY
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,19 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
2024.02.26 - Avis CDPENAF sur le projet de création d'un STECAL en zone agricole dans le cadre de la modification n°4 du PLU de Saint-Jeoire
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,58 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
2024.03.07 - Avis CDPENAF sur les deux projets de création de STECAL en zones naturelles dans le cadre de la modification n°2 du PLUi des Sources d...
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 1,69 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
2024.03.13 - Avis CDPENAF sur un projet de création de STECAL en zone agricole dans le cadre de la modification n°2 du PLUi de Rumilly Terre de Savoie
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,77 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
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Mis à jour le 14/05/2024
2023.11.30 - Avis CDPENAF sur l'ouverture à l'urbanisation de zone AU dite de "Saint-Joseph Nord" du PLU de Sallanches
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,39 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
2023.09.06 - Avis CDPENAF sur le projet de PLU de Neuvecelle
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,12 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
2023.10.10 - Avis CDPENAF sur le projet de déclaration préalable sur la commune de Saint-Cergues
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 14/05/2024
Préfet
de la Haute-Savoie