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Annemasse
plan de prévention des risques PPR pièces du PPR inondation de l’Arve approuvé le (...)
Mis à jour le 18/10/2023
Préfet
de la Haute-Savoie
Préfet
de la Haute-Savoie
Obligations du maire
’urbanisme) : Votre commune est concernée par le plan de prévention des risques (PPR) naturels et/ou technologiques : la (...)
Mis à jour le 26/04/2023
Préfet
de la Haute-Savoie
Prévention et mesures
dont celles réalisées dans le cadre des plans de prévention des risques (PPR) inondation ou de la mise en œuvre des (...)
Mis à jour le 30/03/2023
Prévention et mesures
la mise en œuvre de plan de prévention des risques technologiques (PPRT). Le PPRT, comme les autres PPR, établi par (...)
Mis à jour le 15/03/2023
Prévention et mesures
son plan communal de sauvegarde (PCS). En Haute-Savoie, de nombreuses communes font l’objet d’un PPR traitant du risque (...)
Mis à jour le 15/03/2023
Prévention et mesures
), l’inventaire des sites miniers ayant fait l’objet d’exploitations à une époque quelconque (mines ou carrières actuelles aussi bien que sites (...)
Mis à jour le 06/03/2023
Prévention et mesures
Les études réalisées dans le cadre des plans de prévention des risques (PPR) multirisques La connaissance du risque (...)
Mis à jour le 06/03/2023
Les Contamines-Montjoie
connaissance (étude RTM -novembre 2022) dans l'instruction des demandes d'occupation du sol et dans le Plan communal de sauvegarde (PCS).
Mis à jour le 20/02/2023
Préfet
de la Haute-Savoie
Cranves-Sales
arrêté préfectoral DDT-2020-808 du 15 juin 2020 fiche synthétique et ses annexes carte réglementaire PPR Nord (...)
Mis à jour le 27/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie