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148 résultat(s)
Combloux
PPR approuvé le 31 juillet 2013 - le rapport de présentation - la carte des aléas au 1/10 000 - la carte de (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Saint-Sigismond
PPR approuvé le 15 juin 2017 - note de présentation - règlement - carte réglementaire au 1/5 000 - carte des aléas au (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Servoz
Modification n°1 du PPR approuvée le 17 janvier 2018 (torrent du Souay) - la note de présentation - le (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Bellevaux
PPR approuvé le 20 juin 2019 par arrêté préfectoral n° DDT-2019-1018 - le rapport de présentation - le règlement - la (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Le Grand-Bornand
réglementaire - Secteur Nord au 1/5000 pièces administratives de la modification n°1 l'arrêté préfectoral n° DDT-2020-435 du 26 février (...)
Mis à jour le 16/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Châtel
Approbation de la modification n°2 du PPR de Châtel - arrêté préfectoral n° DDT-2019-472 du 12 février 2019 (...)
Mis à jour le 16/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Sixt-Fer-à-Cheval
Procédure en cours: révision du PPR l'arrêté préfectoral N°DDT-2017-1459 du 3 août 2017 prescrivant la révision du plan (...)
Mis à jour le 16/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Val-de-Chaise
Procédure en cours : élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPR) Consultation du public : du 6 novembre (...)
Mis à jour le 09/11/2020
Préfet
de la Haute-Savoie
Onnion
pièces du PPR approuvé le 24 décembre 1996 le rapport de présentation le règlement la carte réglementaire au (...)
Mis à jour le 26/06/2020
Préfet
de la Haute-Savoie
Annecy
L'arrêté préfectoral n°DDT-2020-808 du 15 juin 2020
La fiche synthétique et ses annexes
carte réglementaire Nord
Mis à jour le 17/06/2020
Préfet
de la Haute-Savoie