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148 résultat(s)
Taninges
arrêté préfectoral n°DDT-2019-1362 du 5 septembre 2019 fiche synthétique PPRi Giffre approuvé du 28 juin 2004 carte (...)
Mis à jour le 19/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Abondance
Modification n°1 du PPR - pièces du PPR approuvé le 8 janvier 2021 note de (...)
Mis à jour le 14/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Sillingy
Pièces du PPR approuvé le 5 janvier 2015 rapport de présentation carte des enjeux au 1/10 000 carte des (...)
Mis à jour le 28/09/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Thônes
Pièces du PPR approuvé le 20 mai 2020 note de présentation règlement carte réglementaire (centre) carte (...)
Mis à jour le 28/09/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Les Villards-sur-Thônes
PPR approuvé le 21 juin 2019 Par arrêté préfectoral n°DDT-2019-1021 Rapport de présentation Règlement Carte (...)
Mis à jour le 28/09/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Manigod
Plan de prévention des risques (PPR) Approuvé le 11 mars 2019 par arrêté préfectoral n°DDT-2019-596 rapport de (...)
Mis à jour le 20/09/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Les Clefs
/10000 Carte des enjeux au 1/20000 Carte des phénomènes au 1/27500 Pièces administratives Arrêté préfectoral DDT-2019-1091 du 5 (...)
Mis à jour le 23/06/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Vallorcine
Pièces du PPR approuvé le 10 juin 2021 Pièces administratives Arrêté d'approbation n°DDT-2021-846 Rapport (...)
Mis à jour le 17/06/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Demi-Quartier
PPR approuvé le 10/02/2011 - le rapport de présentation - la carte de localisation des phénomènes historiques au 1/20 (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Sallanches
PPR approuvé le 24 décembre 2015 - le rapport de présentation - la carte de localisation des phénomènes historiques au (...)
Mis à jour le 19/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie