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148 résultat(s)
Gaillard
arrêté préfectoral DDT-2015-0466 du 3 septembre 2015 fiche synthétique PPRi du Foron carte générale carte du secteur (...)
Mis à jour le 27/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Morillon
Pièces du PPR inondation du Giffre approuvé le 28 juin 2004 modifié le 8 avril 2013 note de présentation de la (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Morillon
arrêté préfectoral 2013137-0017 du 17 mai 2013 fiche synthétique PPRi Giffre modification n°1 du 8 avril 2013 carte (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
La Rivière-Enverse
Pièces du PPR Inondation du Giffre approuvé le 28/06/2004 rapport de présentation règlement carte réglementaire (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Châtillon-sur-Cluses
Pièces du PPR approuvé le 28/06/2004 rapport de présentation règlement carte règlementaire au 1/5 (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Talloires-Montmin
Montmin Prise en compte de l'aléa exceptionnel d'avalanches - Lieux-dits Les Prés Ronds et La Perrière courrier DDT du 8 septembre 2017 pour (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Arâches-la-Frasse
arrêté préfectoral DDT-2017-1285 du 28 juin 2017 fiche synthétique et ses annexes carte réglementaire du PPR (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Arâches-la-Frasse
Prise en compte de l'aléa exceptionnel d'avalanches - Lieu-dit Les Servages courrier DDT du 07/11/2017 pour application de l'article R.111-2 du (...)
Mis à jour le 21/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Verchaix
arrêté préfectoral DDT-2018-1350 du 31 juillet 2018 fiche synthétique PPR inondation du Giffre approuvé le (...)
Mis à jour le 19/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie
Verchaix
Pièces du PPR inondation du Giffre approuvé le 28/06/2004 rapport de présentation règlement carte réglementaire (...)
Mis à jour le 19/12/2022
Préfet
de la Haute-Savoie