Données communales : plans de prévention des risques naturels

Passy

 

les pièces du PPRn approuvé le 6 janvier 2014

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques  au 1/25 000
- la carte d'aléas  au 1/10 000
- la carte d'aléas avalanches  au 1/10 000
- la carte des enjeux  au 1/10 000
- la carte réglementaire  Partie Nord au 1/5000
- la carte réglementaire  Partie Sud au 1/5000
- le règlement

pièces administratives

- l'arrêté 2014006-0003  du 6 janvier 2014
- le rapport proposant le projet de PPR  pour approbation
- l'arrêté prescrivant la révision du PPR naturel prévisible
- l'arrêté d'ouverture d'enquête publique  sur le projet de révision du plan de prévention des risques du jeudi 28 février au vendredi 29 mars 2013
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'avis du commissaire enquêteur

dossier communal synthétique

- le dossier communal synthétique
- la cartographie

vers Information des Acquéreurs et Locataires

Contact DDT

Service aménagement risques (SAR)

Cellule prévention des risques

04 50 33 78 55