Morzine
Procédure en cours-révision partielle du PPR
Consultation du public du 16 au 31 décembre 2021
(suite à la réunion publique du 15 décembre 2021)
- note de présentation de la révision partielle
- règlement
- carte réglementaire au 1/5000 : Nord | Sud
- carte des aléas au 1/10000
Documents consultables et inchangés :
- rapport de présentation 2013
- rapport de présentation 2015
- carte de localisation des phénomènes naturels au 1/10000
- carte des enjeux au 1/25000
- arrêté préfectoral D.D.T-2021-0386 du 8 février 2021 prescrivant la révision partielle du plan de prévention des risques naturels de Morzine contenant la décision de l'autorité environnementale
PPR vallée de la Manche approuvé le 29 juin 2015
- rapport de présentation
- carte des aléas au 1/10000
- carte réglementaire au 1/5000
- règlement
Étude RTM sur la vallée de la Manche
PPR approuvé le 24 septembre 2013
- rapport de présentation
- carte des aléas au 1/10000
- carte de localisation des phénomènes naturels au 1/10000
- carte des enjeux au 1/25000
- carte réglementaire au 1/5000
- règlement
Pièces administratives
PPR "Vallée de La Manche" approuvé le 29 juin 2015
- arrêté préfectoral d'approbation n° 2015-0205
- rapport proposant l'approbation du PPR
- rapport du commissaire enquêteur
- avis motivé
- arrêté préfectoral 2014311-0057 du 7 novembre 2014 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPRn "Vallée de la Manche"
- bilan de la consultation du public organisée du 27 juin au 11 juillet 2014
PPR approuvé le 24 septembre 2013
- arrêté préfectoral 2013267-0065 d'approbation du 24 septembre 2013
- rapport proposant l'approbation du PPR
- avis motivé du commissaire enquêteur
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2013008-0012 du 8 janvier 2013 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPRn
- avis d'enquête publique
- arrêté préfectoral 2007-507 du 19 septembre 2007 prescrivant la révision du PPRn