- la note de présentation
de la modification
- la carte réglementaire
au 1/5 000
- le règlement
- le rapport de présentation
- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte règlementaire
au 1/5 000
- l'arrêté préfectoral 2013098-0006
d'approbation de la modification n°1 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles, concernant les risques inondations et crues torrentielles liées à la rivière Giffre
- l'arrêté préfectoral 2012347-0009
prescrivant l'élaboration du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles