Les services de l'État
en Haute-Savoie
Annecy
Annecy
pièces du PPR approuvé le 29/01/2009
- le rapport de présentation - livret 1
- les annexes techniques - livret 2
- le règlement - livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie nord - planche 6
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie sud - planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-68 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
Annecy-le-Vieux
pièces de la révision partielle (secteur des Illettes Nord) du PPR approuvée le 23 décembre 2013
- le rapport de présentation
- les annexes techniques issues du PPR approuvé le 29/01/2009
- le règlement
- la carte réglementaire au 1/5 000
- l'extrait de la carte des aléas sismique au 1/25 000
- l'extrait de la carte des aléas mouvement de terrain au 1/10 000
- l'extrait de la carte des aléas inondation et crue torrentielle au 1/10 000
- l'extrait de la carte des enjeux au 1/25 000
pièces du PPR approuvé le 29/01/2009
- le rapport de présentation - Livret 1
- les annexes techniques - Livret 2
- le règlement - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie est - Planche 6
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie ouest - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2013357-0005 du 23 décembre 2013 d'approbation de la révision partielle (secteur des Illettes nord) du PPR
- le rapport proposant le projet de PPR pour l'approbation
- le rapport et l'avis du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2009-69 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
Cran-Gevrier
pièces du PPR approuvé le 29/01/2009
- le rapport de présentation - Livret 1
- les annexes techniques - Livret 2
- le règlement - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie nord - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-76 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
Meythet
pièces du PPR approuvé le 29/01/2009
- le rapport de présentation - Livret 1
- les annexes techniques - Livret 2
- le règlement - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-74 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
Pringy
pièces du PPR approuvé le 29 janvier 2009
- le rapport de présentation - Livret 1
- les annexes techniques - Livret 2
- le règlement - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-72 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
Seynod
pièces du PPR approuvé le 29 janvier 2009
- le rapport de présentation - Livret 1
- les annexes techniques - Livret 2
- le règlement - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie nord - Planche 6
- la carte réglementaire au 1/5 000 - partie sud - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-75 du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
dossier communal synthétique
Annecy
Annecy-le-Vieux
Cran-Gevrier
Meythet
Pringy
Seynod