Poisy
pièces du PPR approuvé le 29 janvier 2009
- le rapport de présentation
- Livret 1
- les annexes techniques
- Livret 2
- le règlement
- Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain
au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléa sismique local (spectres spécifiques) aléa liquéfaction - Effet de site topographique
au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain
au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle
au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux
au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire
au 1/5 000 - Planche 6
pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2009-77
du 29 janvier 2009 portant approbation du projet de PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2008-88
du 15 février 2008 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de PPR