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Abondance
Mise à jour le 28/01/2021
Modification n°1 du PPR - pièces du PPR approuvé le 8 janvier 2021
- la note de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire - secteur Nord-Est
- la carte réglementaire - secteur Nord - Ouest
- la carte réglementaire - secteur Sud
Modification n°1 du PPR - pièces administratives
- l'arrêté n°DDT-2021-0008 portant approbation de la modification n°1 du PPR
- le rapport de la DDT proposant l'approbation de la modification n°1 du PPR
- l'arrêté n°DDT-2020-1110 du 15 septembre 2020 portant prescription de la modification n°1 du PPR
- Décision de l'autorité environnementale
Pièces du PPR approuvé le 28/06/2011
- le rapport de présentation
- la carte de localisation des avalanches historiques au 1/10 000
- la carte de localisation des phénomènes historiques au 1/10 000
- la carte des aléas avalanches au 1/10 000
- la carte des aléas au 1/10 000 feuille nord
- la carte des aléas au 1/10 000 feuille sud
- la carte réglementaire au 1/5 000 partie 1
- la carte réglementaire au 1/5 000 partie 2
- le règlement
Pièces administratives
- l'arrêté préfectoral 2011179-0061 du 28 juin 2011 d'approbation du projet de révision du PPRn
- le rapport proposant l'approbation du projet de révision du PPRn
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2010.790 du 30 août 2010 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRn
- l'arrêté préfectoral 2004-1911 du 1er septembre 2004 prescrivant la révision du PPRn