Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Haute-Savoie

Les services de l'État en
Haute-Savoie

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Chaque geste compte

Droits des femmes et égalité

Élections

Espace presse

Mémoire

Sécurité civile
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Prévenir le risque et se protéger

Vos aides

Vos animaux

Vos loisirs

Votre département

Votre logement

Votre travail
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Secrétariat général commun départemental

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

Direction départementale de la protection des populations

Direction départementale des territoires

Direction départementale des finances publiques

Direction des services départementaux de l’éducation nationale

Délégation départementale de l'agence régionale de santé

Unité départementale de l’architecture et du patrimoine

Unité interdépartementale de la DREAL

Autres services

Associations

Élus

Numéros d'urgence et d'aide aux victimes
Publications
Voir toute la rubrique

Actes administratifs

Actions participatives

Attribution d'activités économiques sur les lacs

Bilans

Circulaires

Commissions, pôles et missions

Guides à l'usage des maires

Journaux d'annonces légales

Lettre de l'Etat

Plans et schémas
Démarches
Voir toute la rubrique

Accès aux documents administratifs

Accompagnement des territoires et accessibilité des services au public

Activités réglementées

Carte nationale d'identité

Décès

Étrangers en Haute-Savoie

Vous exercez une activité professionnelle en Suisse et résidez en France (Frontaliers franco-suisses)

Horaires et coordonnées

Immatriculation (ex-carte grise)

Impôts

Distinctions honorifiques | médailles

Papiers à conserver

Passeport

Permis de conduire

Photographie pour un titre d'identité : normes à respecter

Service national

Service public

Accueil
Actions de l'État
Prévenir le risque et se protéger
Risques naturels
Information des acquéreurs et locataires
Mont-Saxonnex

Information des acquéreurs et locataires (IAL)

Mont-Saxonnex

- l'arrêté préfectoral DDTdirection départementale des territoires-2017-702 du 6 mars 2017
- la fiche synthétique

vers données communales

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
instagram

Actualités

Chaque geste compte
Droits des femmes et égalité
Élections
Espace presse
Mémoire
Sécurité civile

Actions de l'État

Prévenir le risque et se protéger
Vos aides
Vos animaux
Vos loisirs
Votre département
Votre logement
Votre travail

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Secrétariat général commun départemental
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
Direction départementale de la protection des populations
Direction départementale des territoires
Direction départementale des finances publiques
Direction des services départementaux de l’éducation nationale
Délégation départementale de l'agence régionale de santé
Unité départementale de l’architecture et du patrimoine
Unité interdépartementale de la DREAL
Autres services
Associations
Élus
Numéros d'urgence et d'aide aux victimes

Publications

Actes administratifs
Actions participatives
Attribution d'activités économiques sur les lacs
Bilans
Circulaires
Commissions, pôles et missions
Guides à l'usage des maires
Journaux d'annonces légales
Lettre de l'Etat
Plans et schémas

Démarches

Accès aux documents administratifs
Accompagnement des territoires
Activités réglementées
Carte nationale d'identité
Décès
Étrangers en Haute-Savoie
Frontaliers franco-suisses
Horaires et coordonnées
Immatriculation
Impôts
Médailles
Papiers à conserver
Passeport
Permis de conduire
Photographie : normes à respecter
Service national
Service public

Préfet
de la Haute-Savoie

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.