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Sixt-Fer-à-Cheval
Procédure en cours: révision du PPR l'arrêté préfectoral N°DDT-2017-1459 du 3 août 2017 prescrivant la révision du plan de prévention des risques (...)
Mis à jour le 16/02/2021
Préfet
de la Haute-Savoie
Cluses
- la carte du secteur 1 - la carte du secteur 2 - l'extrait du règlement PPRi Arve - la carte générale - la carte (...)
Mis à jour le 02/08/2018
Préfet
de la Haute-Savoie
Sixt-Fer-à-Cheval
- l'arrêté préfectoral du 20 septembre 2017 - la fiche synthétique PPRi approuvé du 27 février 2009 - la carte (...)
Mis à jour le 27/09/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Gaillard
administratives - l'arrêté préfectoral 2011210-0010 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Juvigny
administratives - l'arrêté préfectoral 2011210-0011 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Machilly
administratives - l'arrêté préfectoral 2011210-0012 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du PPRi (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Marignier
révision partielle du PPRi du Giffre approuvé le 18/06/2009 - le rapport de présentation - la carte de localisation des (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Saint-Cergues
réglementaire au 1/5 000 Les pièces administratives - l'arrêté préfectoral 2011210-0013 du 29 juillet 2011 d'approbation du projet de révision du (...)
Mis à jour le 28/08/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Ambilly
plan de prévention des risques PPR pièces du PPRi approuvé le 29 juillet 2011 - le rapport de présentation - la carte (...)
Mis à jour le 19/07/2017
Préfet
de la Haute-Savoie
Monnetier-Mornex
- l'arrêté préfectoral 2011090-0007 du 31 mars 2011 - la fiche synthétique PPRi Arve approuvé du 19 novembre 2001 - (...)
Mis à jour le 17/03/2017
Préfet
de la Haute-Savoie