Servoz
Modification n°1 du PPR approuvée le 17 janvier 2018 (torrent du Souay)
- la note de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire
au 1/5 000
PPR approuvé le 8 avril 2011
- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques
au 1/25 000
- la carte des aléas
au 1/10 000
- la carte des enjeux
au 1/10 000
-
au 1/5 000
- le règlement
Pièces administratives
- l'arrêté préfectoral du 17 janvier 2018
approuvant la modification n°1 du PPR
- le rapport proposant l'approbation
de la modification n°1 du PPR - janvier 2018
- l'arrêté préfectoral du 6 octobre 2017
prescrivant la modification n°1 du PPR
- l'arrêté préfectoral 2011098-0007
du 8 avril 2011d'approbation du PPR
- le rapport proposant l'approbation
du projet de PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2010.934
du 8 octobre 2010 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de PPR
- l'arrêté préfectoral 2009.582
du 10 juillet 2009 prescrivant la révision du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles