Les services de l'État
en Haute-Savoie

pièces du PPR approuvé le 23/11/2004

- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire  au 1/5 000

pièces de la modification n°1 approuvée le 12 décembre 2013

- le rapport de modification  du ruisseau de la corne
- la carte réglementaire  de la modification 1 au 1/5 000

les annexes
- étude hydraulique sur le ruisseau de la Corne  05/05/2011
- aménagements hydrauliques sur le torrent de la Corne  Reprise d'un busage 07/11/2011
- note technique  16/11/2012
- note technique  20/12/2011
- note technique  28/03/2012
- rapport RTM cartographie de l'aléa torrentiel sur le cône du ruisseau de la Corne 02/2012

procédures en cours

- l'arrêté préfectoral 2013346-0005  du 12 décembre 2013
- le rapport proposant le projet de modification
- l'arrêté n°2012208-0039 du 26 juillet 2012  prescrivant la modification du plan de prévention des risques naturels de la commune
- l'arrêté n°2013183-0008 du 2 juillet 2013  complémentaire à la prescription de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune

dossier communal synthétique

- le dossier

vers information des acquéreurs et locataires