Les services de l'État
en Haute-Savoie

PPR approuvé le 11 mars 2019

par arrêté préfectoral n° DDT-2019-596

- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire partie Ouest au 1/5000

- la carte réglementaire partie Est au 1/5000
- la carte des aléas au 1/10000
- la carte des aléas avalanches exceptionnelles au 1/10000
- la carte des enjeux au 1/30000
-  la carte des phénomènes historiques au 1/25000

Pièces administratives

- l'arrêté préfectoral d'approbation n° DDTdirection départementale des territoires-2019-596 du 11 mars 2019
- le rapport DDT du 1er mars 2019 proposant l'approbation de la révision
- r app ort  et conclusions du commissaire enquêteur en date du 22 janvier 2019
-  l'arrêté préfectoral d'enquête publique n° DDT-2018-1637 du 28 septembre 2018
-  l'arrêté préfectoral de prescription du 17 octobre 2017

dossier communal synthétique

- le dossier

vers information des acquéreurs et locataires