Manigod
PPR approuvé le 11 mars 2019
par arrêté préfectoral n° DDT-2019-596
- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire partie Ouest au 1/5000
- la carte réglementaire partie Est au 1/5000
- la carte des aléas au 1/10000
- la carte des aléas avalanches exceptionnelles au 1/10000
- la carte des enjeux au 1/30000
- la carte des phénomènes historiques au 1/25000
Pièces administratives
- l'arrêté préfectoral d'approbation
n° DDTdirection départementale des territoires-2019-596 du 11 mars 2019
- le rapport DDT du 1er mars 2019
proposant l'approbation de la révision
- r app
ort
et conclusions du commissaire enquêteur en date du 22 janvier 2019
- l'arrêté préfectoral d'enquête publique
n° DDT-2018-1637 du 28 septembre 2018
- l'arrêté préfectoral de prescription
du 17 octobre 2017