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Magland
PPR de la station de Flaine approuvé le 12 juin 2017
- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes au 1/20 000
- la carte des aléas au 1/10 000 et1/5 000
- la carte des enjeux au 1/25 000
- la carte réglementaire au 1/5 000
- le règlement
PPR de Magland approuvé le 27 septembre 2016 (hors secteur Flaine)
- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques au 1/25 000
- la carte des aléas au 1/10 000
- la carte des enjeux au 1/25 000
- la carte réglementaire au 1/5 000 partie Nord
- la carte réglementaire au 1/5 000 partie Sud
Pièces administratives
- l'arrêté préfectoral DDT-2017-1205
du 12 juin 2017 d'approbation du PPR de la station de Flaine
- le rapport
proposant l’approbation du PPR de la station de Flaine
- rapport et avis du commissaire enquêteur
du 18 avril 2017 (Flaine)
- l'arrêté préfectoral DDT-2017-053
du 11/01/17 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPR station de Flaine (Arâches et Magland)
- l'arrêté préfectoral DDT-2016-1350 du 27 septembre 2016 approuvant la révision du PPR
de Magland (hors secteur Flaine)
- le rapport proposant l'approbation du PPR
Magland - septembre 2016
- conclusion motivée du commissaire enquêteur du 9 juin 2016 (PPR Magland)
- rapport d'enquête publique du commissaire enquêteur du 9 juin 2016 (Magland)
- l'arrêté préfectoral n° DDT-2016-0458
du 1er mars 2016 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de PPR de la commune de Magland (hors Flaine)
- l'arrêté préfectoral DDT-2015-0810
du 9 novembre 2015 prorogeant le délai d'approbation de la révision du PPR
- l'arrêté préfectoral 2012347-0008
du 12 décembre 2012 prescrivant la révision du PPR