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Magland
Mise à jour le 05/12/2022
Hameau de Bellegarde - Prise en compte de l'expertise RTM du 7 septembre 2022
- cartographie de l'aléa fort de chutes de pierres (zone inconstructible au titre de l'article R.111-2 du code de l'urbanisme)
PPR de la station de Flaine approuvé le 12 juin 2017
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes au 1/20000
- carte des aléas au 1/10000 et 1/5000
- carte des enjeux au 1/25000
- carte réglementaire au 1/5000
- règlement
PPR de Magland approuvé le 27 septembre 2016 (hors secteur Flaine)
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes historiques au 1/25000
- carte des aléas au 1/10000
- carte des enjeux au 1/25000
- carte réglementaire au 1/5000 (partie Nord)
- carte réglementaire au 1/5000 (partie Sud)
- règlement
Pièces administratives
- arrêté préfectoral DDT-2017-1205 du 12 juin 2017 d'approbation du PPR de la station de Flaine
- rapport proposant l’approbation du PPR de la station de Flaine
- rapport et avis du commissaire enquêteur du 18 avril 2017 (Flaine)
- arrêté préfectoral DDT-2017-053 du 11/01/17 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPR station de Flaine (Arâches et Magland)
- arrêté préfectoral DDT-2016-1350 du 27 septembre 2016 approuvant la révision du PPR de Magland (hors secteur Flaine)
- rapport proposant l'approbation du PPR (septembre 2016)
- conclusion motivée du commissaire enquêteur du 9 juin 2016 (PPR Magland)
- rapport d'enquête publique du commissaire enquêteur du 9 juin 2016 (Magland)
- arrêté préfectoral DDT-2016-0458 du 1er mars 2016 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de PPR de la commune de Magland (hors Flaine)
- arrêté préfectoral DDT-2015-0810 du 9 novembre 2015 prorogeant le délai d'approbation de la révision du PPR
- arrêté préfectoral 2012347-0008 du 12 décembre 2012 prescrivant la révision du PPR