Cruseilles

pièces du PPR approuvé le 18/04/2008

- le rapport de présentation
- la carte informative des phénomènes naturels  au 1/25 000
- la carte des enjeux  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - Partie 1
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - Partie 2
- le règlement

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral 2008-228  du 18 avril 2008 portant approbation du PPRn

dossier communal synthétique

- le dossier


vers information des acquéreurs et locataires