Bellevaux
PPR approuvé le 20 juin 2019
par arrêté préfectoral n° DDT-2019-1018
- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire au 1/5000
. Partie Nord
. Partie Centre
. Partie Sud
- la carte réglementaire au 1/10000
- la carte des aléas
au 1/10000
- la carte des enjeux
au 1/12500
- la carte des phénomènes historiques
au 1/15000
Pièces administratives
- Arrêté préfectoral n° DDT-2019-1018 du 20 juin 2019
d'approbation du PPR de la commune de Bellevaux
- Rapport DDT d'approbation
- mai 2019 (réponses aux remarques/questions de l'enquête publique)
- Rapports du commissaire enquêteur du 20 mai 2018 :
. Rapport d'enquête
. Avis / conclusions
- Bilan de la concertation
- mars 2018
- Arrêté préfectoral d'enquête publique
n° DDTdirection départementale des territoires-2018-599 du 20 février 2018
Avis
d'enquête publique
- l'arrêté préfectoral n° DDT-2016-0499
du 10 mars 2016 prescrivant la révision du PPR de la commune de Bellevaux