Les services de l'État
en Haute-Savoie

pièces du PPR "Vallée de la Manche" approuvé le 29 juin 2015 

- le rapport de présentation
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

Etude RTMrestauration des terrains en montagne sur la Vallée de la Manche
- Cartographie de l'aléa rocheux
- annexe 1
- annexe 2

pièces du PPR approuvé le 24 septembre 2013

- le rapport de présentation
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte de localisation des phénomènes naturels  au 1/10 000
- la carte des enjeux  au 1/25 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

pièces administratives

PPR "Vallée de La Manche" approuvé le 29 juin 2015
- l'arrêté préfectoral d'approbation n° 2015-0205
- le rapport proposant l'approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'avis motivé
- l'arrêté préfectoral 2014311-0057  du 7 novembre 2014 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPRn "Vallée de la Manche"
- bilan de la consultation du public  organisée du 27 juin au 11 juillet 2014

PPR approuvé le 24 septembre 2013
- l'arrêté préfectoral 2013267-0065  d'approbation du 24 septembre 2013
- le rapport proposant l'approbation  du PPR
- l'avis motivé du commissaire enquêteur
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2013008-0012  du 8 janvier 2013 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision du PPRn
- l'avis  d'enquête publique

- l'arrêté préfectoral 2007-507  du 19 septembre 2007 prescrivant la révision du PPRn

dossier communal synthétique

- le dossier
- la cartographie

vers Information des Acquéreurs et Locataires