Les services de l'État
en Haute-Savoie

Modification n°1 du PPR - pièces soumises à la consultation du public du 19/10/2020 au 20/11/2020

- la note de présentation

- le règlement

- la carte réglementaire - secteur Nord-Est

- la carte réglementaire - secteur Nord - Ouest

-  la carte réglementaire - secteur Sud

Modification n°1 du PPR - pièces administratives

- l'arrêté n°DDT-2020-1110 du 15 septembre 2020 portant prescription de la modification n°1 du PPRn

-  Décision de l'Autorité environnementale

Pièces du PPR approuvé le 28/06/2011

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des avalanches historiques  au 1/10 000
- la carte de localisation des phénomènes historiques  au 1/10 000
- la carte des aléas avalanches  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000 feuille nord
- la carte des aléas  au 1/10 000 feuille sud
- la carte réglementaire  au 1/5 000 partie 1
- la carte réglementaire  au 1/5 000 partie 2
- le règlement

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral 2011179-0061  du 28 juin 2011 d'approbation du projet de révision du PPRn
- le rapport proposant l'approbation du projet de révision du PPRn
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2010.790  du 30 août 2010 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRn
- l'arrêté préfectoral 2004-1911  du 1er septembre 2004 prescrivant la révision du PPRn

dossier communal synthétique

- le dossier

vers information des acquéreurs et locataires