Résultats de recherche
7027 résultat(s)
0100044227
Mis à jour le 11/04/2024
Format pdf - 0,21 Mb - 11/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
0100044214_Reconnaissance d'antériorité du Pont des Granges au lieu-dit de "Pouilly" et réparations associées_Contamine-sur-Arve
Reconnaissance d'antériorité du Pont des Granges au lieu-dit de "Pouilly" entre les parcelles OB-0061 et 0004, réparations (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,10 Mb - 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
0100044188_Reconnaissance d'antériorité du Ponceau de Pouilly d'en Bas et réparations associées_Contamine-sur-Arve
Reconnaissance d'antériorité du Ponceau de Pouilly d'en Bas entre les parcelles OA-0458 et 1338, réparations associées et curage - commune (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,10 Mb - 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
DDETS
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Déchets verts
Mis à jour le 10/04/2024
Déchets alimentaires
Mis à jour le 10/04/2024
0100044171_Reconnaissance d'antériorité du Pont de la Pisciculture et réparations_Ayze
Reconnaissance d'antériorité du Pont de la Pisciculture entre les parcelles OD-0130 et 2720, réparations et curage - commune AYZE
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,10 Mb - 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
Fin de l'épisode de pollution de l’air
Mis à jour le 10/04/2024
Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Du 28 mars au 28 juin 2024
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,13 Mb - 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie
RAA_etat74_20240410_085
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 15,65 Mb - 10/04/2024
Préfet
de la Haute-Savoie