Mieussy
pièces du PPR approuvé le 30/01/2002
- rapport de présentation
- règlement
- carte réglementaire au 1/5 000
pièces administratives
- arrêté préfectoral 2011010-0006 du 10 janvier 2011 portant approbation du PPRn
- rapport proposant l'approbation du projet de PPRn
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2010.722 du 13 août 2010 portant ouverture sur une enquête publique sur le projet de PPRn
- carte du périmètre de révision du PPR avalanche
- arrêté préfectoral 2008-104 du 3 mars 2008 prescrivant la révision du PPR avalanche
pièces du PPR avalanches approuvé le 10/01/2011 station de Sommant
- rapport de présentation
- carte des avalanches historiques connues au 1/10 000
- carte des aléas au 1/5 000
- carte des enjeux au 1/10 000
- carte réglementaire au 1/5 000
- règlement