Marignier
révision partielle du PPRi du Giffre approuvé le 18/06/2009
- rapport de présentation
- carte de localisation des enjeux au 1/15 000
- carte des aléas au 1/5 000
- carte réglementaire au 1/5 000
- règlement
pièces du PPRi du Giffre approuvé le 28/06/2004
- rapport de présentation
- règlement
- carte réglementaire au 1/5 000
pièces du PPRi de l’Arve approuvé le 19/11/2001
- rapport de présentation
- carte de localisation des phénomènes naturels au 1/10 000
- carte des aléas au 1/10 000
- carte réglementaire au 1/5 000
- règlement
pièces du PPR approuvé le 18/11/1991
- rapport de présentation
- règlement
- carte réglementaire au 1/5 000
pièces administratives
- arrêté préfectoral 2009-475 du18 juin 2009 portant approbation du PPRi plan de prévention des risques inondation du Giffre
- rapport proposant le projet de PPR pour approbation
- rapport du commissaire enquêteur
- arrêté préfectoral 2009-85 du 2 février 2009 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de PPRi plan de prévention des risques inondation du Giffre
- arrêté préfectoral 2008-441 du 22 juillet 2008 prescrivant la révision du PPRi plan de prévention des risques inondation du Giffre