Marignier

révision partielle du PPRi du Giffre approuvé le 18/06/2009

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des enjeux  au 1/15 000
- la carte des aléas  au 1/5 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

pièces du PPRi du Giffre approuvé le 28/06/2004

- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire  au 1/5 000

pièces du PPRi de l’Arve approuvé le 19/11/2001

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes naturels  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

pièces du PPR approuvé le 18/11/1991

- le rapport de présentation
- le règlement
- la carte réglementaire  au 1/5 000

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral 2009-475  du18 juin 2009 portant approbation du PPRi plan de prévention des risques inondation du Giffre
- le rapport proposant  le projet de PPR pour approbation
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2009-85  du 2 février 2009 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de PPRi plan de prévention des risques inondation du Giffre
- l'arrêté préfectoral 2008-441  du 22 juillet 2008 prescrivant la révision du PPRi du Giffre

dossier communal synthétique

- le dossier


vers information des acquéreurs et locataires