Données communales : plans de prévention des risques naturels

La Clusaz

 

pièces du Plan de Prévention des Risques approuvé le 15 avril 2013

- le rapport de présentation
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte des phénomènes historiques  au 1/10 000
- la carte des enjeux  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral 2013105-0001  du 15 avril 2013 d'approbation du projet de révision du PPRn
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2012034-0005  du 3 février 2012 portant ouverture d'une enquête publique sur la révision du PPRn
- l'arrêté préfectoral 2004-1913  du 1er septembre 2004 prescrivant la révision du PPRnaturels prévisibles

dossier communal synthétique

- le dossier


vers information des acquéreurs et locataires

Contact DDT

Service aménagement risques (SAR)

Cellule prévention des risques

04 50 33 78 55