Données communales : plans de prévention des risques naturels

Cluses

 

plan de prévention des risques PPR

 

pièces du PPR Inondation de l’Arve approuvé le 19/11/2001

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- le règlement

pièces du PPR approuvé le 30/12/2005

- le rapport de présentation
- la carte de localisation des phénomènes historiques  au 1/10 000
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- la carte réglementaire zone verte  au 1/5 000
- le règlement

dossier communal synthétique

- le dossier

vers Information des Acquéreurs et Locataires

Contact DDT

Service aménagement risques (SAR)

Cellule prévention des risques

04 50 33 78 55