Données communales : plans de prévention des risques naturels

Châtel

 

pièces du PPR approuvé le 03/11/2011 et modifié le 12/10/2015

- le rapport de présentation
- la note de présentation  de la modification
- la carte des aléas  au 1/10 000
- la carte des aléas avalanches  au 1/10 000
- la carte de localisation des avalanches historiques  au 1/25 000
- la carte des enjeux  au 1/10 000
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - Partie 1
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - Partie 2
- le règlement  

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral  du 12 octobre 2015 approuvant la modification n°1 du PPRn
- l'arrêté préfectoral  du 3 novembre 2011 approuvant la révision du PPRn
- le rapport proposant l'approbation  du projet de révision du PPRn
- le rapport du commissaire enquêteur

dossier communal synthétique

- le dossier

vers Information des Acquéreurs et Locataires

Contact DDT

Service aménagement risques (SAR)

Cellule prévention des risques

04 50 33 78 55