Données communales : plans de prévention des risques naturels

Annecy-le-vieux

 

pièces de la révision partielle (secteur des Illettes Nord) du PPR approuvé le 23 décembre 2013

- le rapport de présentation
- les annexes techniques  issues du PPR approuvé le 29/01/2009
- le règlement
- la carte réglementaire  au 1/5 000
- l'extrait de la carte des aléas sismique  au 1/25 000
- l'extrait de la carte des aléas mouvement de terrain  au 1/10 000
- l'extrait de la carte des aléas inondation et crue torrentielle  au 1/10 000
- l'extrait de la carte des enjeux  au 1/25 000

pièces du PPR approuvé le 29/01/2009

- le rapport de présentation  - Livret 1
- les annexes techniques  - Livret 2
- le règlement  - Livret 3
- la carte de l'inventaire des mouvements de terrain  au 1/25 000 - Planche 1
- la carte aléas sismique local (spectres spécifiques) Aléas liquéfaction effet de site topographique  au 1/25 000 - Planche 2
- la carte aléas mouvement de terrain  au 1/25 000 - Planche 3
- la carte aléas inondation et crue torrentielle  au 1/25 000 - Planche 4
- la carte des enjeux  au 1/25 000 - Planche 5
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - partie est - Planche 6
- la carte réglementaire  au 1/5 000 - partie ouest - Planche 6

pièces administratives

- l'arrêté préfectoral 2013357-0005  du 23 décembre 2013 d'approbation de la révision partielle (secteur des Illettes nord) du PPR
- le rapport proposant le projet de PPR  pour l'approbation
- le rapport et l'avis du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2013238-0030  du 26 août 2013 d'ouverture d'enquête publique sur le projet de révision partielle (secteur des Illettes nord) du PPR
- l'arrêté préfectoral 2011041-0004  du 10 février 2011 portant approbation de la révision partiel du PPR
- le rapport proposant le projet de révision partielle  du  PPR pour approbation
- le rapport du commissaire enqêteur
- l'arrêté préfectoral 2010.837  du 14 septembre 2010 portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision partielle du PPR
- le périmètre d’étude de la révision partielle
- l'arrêté préfectoral 2009.1027  du 17 décembre 2009 prescrivant la révision partielle du PPR
- l'arrêté préfectoral 2009-69  du 29 janvier 2009 portant approbation du PPR
- le rapport du commissaire enquêteur
- l'arrêté préfectoral 2008-88  du 15 février 2008 portant ouverture d’une enquête publique sur projet de PPR

dossier communal synthétique

- le dossier

vers Information des Acquéreurs et Locataires

Contact DDT

Service aménagement risques (SAR)

Cellule prévention des risques

04 50 33 78 55