Consultations 2016

Consultation du public : Aménagement hydraulique du Nant de la Touvière à Alex

 
 

Projet d'arrêté concernant l'aménagement hydraulique du Nant de la Touvière sur la commune d'Alex.

La consultation du public du 9 septembre 2016 au 29 septembre inclus est close.

Synthèse et prise en considération des observations :

Aucune observation n'a été réceptionnée sur la boite mél dédiée.
Il n'y a donc pas de synthèse produite, ni d'analyse de leur prise en considération.

Consultez l'arrêté n°DDT-2016-1758 du 7 décembre 2016 portant déclaration d'intérêt général et récépissé de déclaration au titre du code de l'environnement des travaux d'aménagement hydraulique du Nant de la Touvières - communes d'Alex, Menthon-Saint-Bernard et communauté de communes de la Tournette