menu de gauche

• vos démarches
  • coordonnées, missions et horaires d'ouverture des services de l'État
  • associations
  • cartes professionnelles
    • agents immobiliers
    • activités touristiques
    • opérations funéraires
  • chiens dangereux
  • circulation (permis de conduire et cartes grises)
    • immatriculation des véhicules
    • permis de conduire
    • conducteurs de taxi
  • élections
    • élections en cours, actualités
    • inscription sur les listes électorales
    • vote par procuration
    • résultats des élections précédentes
  • immigration et intégration
    • demander un titre de séjour
    • demander la nationalité française
  • titres d'identité et de voyage
    • carte nationale d'identité
    • passeport et visa
  • sécurité civile
  • transports et déplacements
  • autres démarches
  • nous écrire
  • votre avis sur le site
  • accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques
  • 3939 allo service public

• la Haute-Savoie
  • le département
    • les élus de Haute-Savoie
  • la nouvelle administration territoriale de l'État en Haute-Savoie
    • le corps préfectoral en Haute-Savoie

• sécurité intérieure et protection civile
  • numéros d'urgence et aide aux victimes
  • sécurité publique et lutte contre la délinquance
    • prévention de la délinquance
    • statistiques de la délinquance
    • lutte contre la toxicomanie
  • polices administratives spéciales
    • sécurité privée
    • chiens dangereux
    • manifestations sportives
  • protection civile
    • acteurs de la sécurité civile
    • établissements recevant du public
    • formations au secourisme
    • montagne
    • plans de secours
    • risques majeurs
    • sirènes d'alerte
    • spectacles pyrotechniques
    • prévention des risques
  • statistiques sécurité routière

• citoyenneté et libertés publiques
  • immigration et intégration
    • demander un titre de séjour
    • demander la nationalité française
  • titres d'identité et de voyage
    • carte nationale d'identité
    • passeport et visa
    • photographies d'identité
  • circulation (permis de conduire et cartes grises)
    • immatriculation des véhicules
    • permis de conduire
    • conducteurs de taxi
  • activités réglementées
    • activités commerciales ou artisanales ambulantes
    • activités touristiques
    • agents immobiliers
    • agrément des entreprise de domiciliation
    • opérations funéraires
  • élections
    • élections en cours, actualités
    • inscription sur les listes électorales
    • vote par procuration
    • résultats des élections précédentes

• collectivités locales et affaires européennes
  • circulaires préfectorales
  • contrôles de légalité et budgétaire
    • contrôle de légalité
    • intercommunalité
    • budgets
  • contrôle de l'utilité publique et de la transparence
    • commission départementale d'aménagement commercial CDAC
    • commission départementale de la nature, des paysages et des sites CDNPS
    • conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques CODERST
  • affaires européennes et transfrontalières
    • coopération transfrontalière
    • programmes européens
  • concours financiers
    • amendes de police
    • dotation de développement rural
    • dotation générale de décentralisation
    • dotation globale d’équipement des communes
    • dotation globale de fonctionnement
    • fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
    • fonds national d’aménagement et de développement du territoire
  • contrôle des actes d'urbanisme
    • cartes communales
    • directive territoriale d'aménagement
    • loi solidarité et renouvellement urbain
    • plan local d'urbanisme

• cohésion sociale
  • logement
    • plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
    • droit au logement opposable
    • attribution des logements sociaux
    • réservation sociale de la préfecture
    • habitat
  • hébergement
  • politiques de la ville
  • jeunesse
    • accueil jeunesse (lien externe)
    • aides aux projets jeunes (lien externe)
    • politiques éducatives locales (lien externe)
    • information jeunesse (lien externe)
    • chantiers de jeunes bénévoles (lien externe)
    • projets internationaux (lien externe)
    • livre et lecture (lien externe)
    • pratiques culturelles et artistiques (lien externe)
  • sport
    • accueil sport (lien externe)
    • foire aux questions (lien externe)
    • agrément (lien externe)
    • partenariat (lien externe)
    • sports nature (lien externe)
    • sport et handicap (lien externe)
    • sport et femme (lien externe)
    • sport et insertion (lien externe)
    • sport de haut-niveau (lien externe)
    • sport et santé (lien externe)
    • sport et violence (lien externe)
    • sport et emploi (lien externe)
  • vie associative
    • associations loi 1901, formalités
    • agrément
    • ressources des associations
    • informations diverses
    • service civique
    • actualités sur la vie associative (lien externe)
    • volontariat associatif (lien externe)
  • droits des femmes et égalité
    • fonds de garantie à l’initiative des femmes
    • journées commémoratives
    • la politique de l'égalité
    • 3919 violences conjugales, parlez-en avant de ne plus pouvoir le faire
    • les grandes lignes (lien externe)
    • accueil des étrangers et intégration (lien externe)
    • prévention de l'exclusion et insertion (lien externe)
    • protection sociale et CMU (lien externe)
    • régime des autorisations et CROSMS (lien externe)
    • schéma des formations sociales (lien externe)
    • instances contentieuses (lien externe)
  • personnes âgées ou handicapées
    • lutte contre la maltraitance
    • programmes interdépartementaux d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie PRIAC (lien externe)
    • personnes âgées (lien externe)
    • personnes handicapées (lien externe)
  • économie
    • guichet d'accueil et d'orientation des entreprises
    • plan de relance
    • soutien à l'activité (lien externe)
    • création et reprise d'entreprise (lien externe)
    • groupement d'employeurs (lien externe)
  • emploi
    • ateliers de l'apprentissage et de l'alternance
    • emploi des seniors
    • opération jobs d'été
    • statistiques de l'emploi et du chômage
    • conseillers du salarié (lien externe)
    • emploi (lien externe)
    • la saison et vous (lien externe)
    • handicap (lien externe)
    • inspection du travail (lien externe)
    • législation du travail (lien externe)
    • organismes de formation (lien externe)
    • publications (lien externe)
    • services à la personne (lien externe)

• protection des populations
  • protection économique du consommateur et veille concurrentielle
    • régime de soldes saisonniers
    • schéma départemental de développement commercial
  • sécurité et qualité des aliments
    • ambroisie
  • sécurité et conformité des produits et des services
    • légionellose
    • téléphone et santé
  • surveillance des populations animales
    • les abeilles
    • les ruminants
    • les tiques
  • protection de l'environnement industriel et agricole
    • déchets
    • installations classées pour la protection de l'environnement ICPE
    • schéma départemental des carrières

• développement durable et aménagement du territoire
  • eau et environnement
    • air (lien externe)
    • bruit (lien externe)
    • chasse et pêche (lien externe)
    • développement durable (lien externe)
    • eau
    • énergies
    • fluides frigorigènes
    • forêt (lien externe)
    • loup (protocole technique d'intervention)
    • nature
    • police de la nature (lien externe)
    • publicité extérieure (lien externe)
  • prospective et connaissance des territoires, aménagement du territoire et risques
    • avis de l'autorité environnementale
    • information des acquéreurs et locataires
    • connaissance des territoires (lien externe)
    • urbanisme, principes de l’aménagement (lien externe)
    • prévention des risques (lien externe)
  • habitat
    • habitat et santé
    • accueil des gens du voyage
    • logement (lien externe)
    • construction (lien externe)
  • économie agricole et Europe
    • structures d'exploitation - contrôle et autorisation d'exploiter
    • l’agriculture en Haute-Savoie (lien externe)
    • les aides (lien externe)
    • les quotas laitiers (lien externe)
  • transports et déplacements
    • statistiques sécurité routière
    • prévention sécurité routière
    • déplacements (lien externe)
    • circulation routière (lien externe)
    • éducation routière (lien externe)
    • navigation (lien externe)
    • au niveau national (lien externe)
    • au niveau départemental (lien externe)
    • Monsieur vélo (lien externe)
    • Monsieur moto (lien externe)

• presse communication
  • espace presse communication
  • lettres des services de l'État
    • abonnement à la lettre de l'État

• recueils des actes administratifs

aide et accessibilité
plan de site
nous écrire
votre avis sur le site

   

fil d'ariane

accueil > 02_securite > 024_protection_civile > 0248_prevention
dernière mise à jour le mardi 13 juillet 2010

contenu

prévention des risques

• à la maison
• à la montagne
• baignade en toute sécurité
• vigilance météo

arrêté D.D.A.S.S. n°2007-13 (22/01/2007, PDF 95 ko) modifiant l’annexe 2 du cahier des charges relatif à l’organisation de la permanence des soins en médecine ambulatoire

pied de page

haut de page

   

     

menu de droite